Mentions Légales
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1 – Édition du site
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Propriétaire du site : LordOld – – 06 76 52 30 98
Identification de l’entreprise : SASU LordOld au capital social de 1000€
SIREN : 912760840 – RCS Nantes B 912 760 840
4 Bis rue de Butay 44330 La Chapelle-Heulin
Directeur de la publication : M Saad HUSSEIN – Contact : 06 76 52 30 98
Délégué à la protection des données : M Saad HUSSEIN –
Création du site web : La Petite Agence – 4 rue de Bitche 44000 Nantes – Tél. : 02 40 95 04 65
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines – Tél : 09.70.80.89.11
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
LordOld est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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LordOld s’engage à sécuriser au mieux le site www.lordold-batiment.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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